Article (Arrêté du 10 mai 1991 portant création de départements scientifiques au Centre national de la recherche scientifique et relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique concernées par l'activité de chacun d'eux)
Art. 2. - Les sections du Comité national de la recherche scientifique sont concernées par les activités de chacun des départements scientifiques mentionnés à l'article 1er ci-dessus de la manière suivante:
a) Département Sciences physiques et mathématiques:
Section 01 : Mathématiques et outils de modélisation;
Section 02 : Phénomènes physiques, théories et modèles;
Section 04 : Atomes et molécules. - Optique et lasers. - Plasmas chauds;
Section 05 Matière condensée organisation et dynamique;
Section 06 Matière condensée structures et propriétés électroniques;
Section 08 : Electronique, semi-conducteurs, photonique, génie électrique;
Section 15 : Systèmes moléculaires complexes.
b) Département Physique nucléaire et corpusculaire:
Section 03 : Des particules aux noyaux.
c) Département Sciences pour l'ingénieur:
Section 04 : Atomes et molécules. - Optique et lasers. - Plasmas chauds;
Section 07 : Sciences et technologies de l'information (informatique,
automatique, traitement du signal);
Section 08 : Electronique semi-conducteurs. - Photonique. - Génie électrique;
Section 09 : Mécanique. - Génie des matériaux. - Acoustique;
Section 10 : Energie. - Mécanique des milieux fluides et réactifs. - Génie des procédés;
Section 22 : Thérapeutique et médicaments. - Concepts et moyens;
Section 34 : Représentations. - Langages. - Communications.
d) Département Sciences de l'Univers:
Section 11 Planète Terre structure, histoire et évolution;
Section 12 Planète Terre enveloppes superficielles;
Section 13 : Physique et chimie de la Terre;
Section 14 : Système solaire et univers lointain;
Section 30 : Diversité biologique. - Populations. - Ecosystèmes et évolution.
e) Département Sciences chimiques:
Section 15 : Systèmes moléculaires complexes;
Section 16 Molécules synthèse et propriétés;
Section 17 Molécules structures et interactions;
Section 18 : Eléments de transition; interfaces et catalyse;