Article (Arrêté du 12 novembre 1990 modifiant l'arrêté du 16 juillet 1975 fixant l'échelonnement indiciaire de certains agents des services médicaux des établissements nationaux de bienfaisance, des hôpitaux psychiatriques autonomes, de l'Etablissement national de bienfaisance de Saint-Maurice, du Sanatorium national de Zuydcoote et des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains)
Art. 1er. - Le tableau figurant à l'article 1er de l'arrêté du 16 juillet 1975 susvisé est modifié comme suit:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0287 du 11/12/1990
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