Article (Arrêté du 6 août 1991 fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur Génie optique, option Photonique et option Optique instrumentale)
Art. 1er. - Les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur Génie optique, option Photonique et option Optique instrumentale, créé par l'arrêté du 6 août 1991 susvisé sont fixées conformément aux dispositions du décret no 86-496 du 14 mars 1986 modifié portant règlement général du brevet de technicien supérieur et des annexes I (règlement d'examen) et II (définition des épreuves) du présent arrêté (1).