Article (Arrêté du 24 septembre 1990 relatif aux études préparatoires au diplôme d'Etat d'ergothérapeute)
Art. 19. - Un module ou une partie de module est validé si la note ou moyenne de notes obtenue est égale ou supérieure à 10 sur 20. Les élèves ayant validé l'ensemble des modules ou parties de ceux-ci enseignés pendant la première année du deuxième cycle sont admis en deuxième année du deuxième cycle.