Article (Arrêté du 24 juillet 1990 fixant la liste des nécropoles nationales et la liste des cimetières militaires étrangers entretenus par le secrétariat d'Etat chargé des anciens combattants et des victimes de guerre)
Article (Arrêté du 24 juillet 1990 fixant la liste des nécropoles nationales et la liste des cimetières militaires étrangers entretenus par le secrétariat d'Etat chargé des anciens combattants et des victimes de guerre)