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Article (Arrêté du 14 janvier 1991 relatif à l'échelonnement indiciaire de certains des personnels régis par le décret no 91-45 du 14 janvier 1991 portant statuts particuliers des personnels ouvriers, des conducteurs d'automobiles, des conducteurs ambulanciers et des personnels d'entretien et de salubrité de la fonction publique hospitalière)

Article (Arrêté du 14 janvier 1991 relatif à l'échelonnement indiciaire de certains des personnels régis par le décret no 91-45 du 14 janvier 1991 portant statuts particuliers des personnels ouvriers, des conducteurs d'automobiles, des conducteurs ambulanciers et des personnels d'entretien et de salubrité de la fonction publique hospitalière)




Tableau I


Corps des agents chefs

Agent chef de 1re catégorie




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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0012 du 15/01/1991
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(1) Echelon accessible à compter du 1er août 1992.







Agent chef de 2e catégorie




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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0012 du 15/01/1991
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(1) Echelon accessible à compter du 1er août 1992.