Article (Décret no 91-41 du 14 janvier 1991 relatif au service hebdomadaire des personnels enseignants du premier degré)
ANNEXE
ACADEMIES
DEPARTEMENTS
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Aix-Marseille Bouches-du-Rhône.
Amiens Somme.
Besançon Haute-Saône.
Bordeaux Gironde et Dordogne.
Caen Calvados.
Clermont-Ferrand Cantal.
Corse Haute-Corse.
Créteil Val-de-Marne.
Dijon Côte-d'Or.
Grenoble Ardèche et Savoie.
Lille Pas-de-Calais.
Limoges Haute-Vienne.
Lyon Loire.
Montpellier Aude et Hérault.
Nancy-Metz Meurthe-et-Moselle.
Nantes Sarthe et Mayenne.
Nice Var.
Orléans-Tours Eure-et-Loir et Loir-et-Cher.
Poitiers Deux-Sèvres.
Reims Haute-Marne.
Rennes Ille-et-Vilaine.
Rouen Seine-Maritime.
Strasbourg Bas-Rhin.
Toulouse Haute-Garonne et Hautes- Pyrénées.
Versailles Yvelines.
Antilles-Guyane Martinique.
Réunion Réunion.