Article (Décret no 90-394 du 11 mai 1990 relatif au code d'alerte national)
ANNEXE I
CARACTERISTIQUES TECHNIQUES
DU SIGNAL D'ALERTE NATIONAL
I. - Le signal d'alerte national
Le signal d'alerte national comporte trois cycles d'une durée d'une minute chacun, séparés par un intervalle de 5 secondes.
Les caractéristiques techniques d'un cycle sont les suivantes:
1o Le signal d'alerte national est un signal en «dent de scie»;
2o La variation en fréquence s'étend dans une plage de 300 Hz (7 10 p. 100) à 600 Hz (7 7 p. 100);
3o Le temps de montée de 300 à 600 Hz est de 2 secondes (7 7 p. 100);
4o Le temps de descente de 600 à 300 Hz est de 2 secondes (7 7 p. 100);
5o La durée totale d'un cycle d'alerte: 60 secondes (7 10 p. 100);
6o La forme du signal de base (porteur) est carrée;
7o le signal de base est modulé en fréquence avec les paramètres suivants: - fréquence de modulation: 25 Hz (7 10 p. 100);
- excursion de modulation: 7 7,5 Hz (7 10 p. 100);
- indice de modulation: 0,30 (7 10 p. 100).
II. - Le signal de fin d'alerte
Le signal de fin d'alerte comporte une émission d'une durée de 30 secondes d'un son à la fréquence de 380 Hz.
III. - Le signal d'essai
Le signal d'essai, de forme carrée, comporte un cycle d'une durée d'une minute dont les caractéristiques techniques sont définies au paragraphe ci-dessus.
ANNEXE II
CARACTERISTIQUES TECHNIQUES DU SIGNAL D'ALERTE NATIONAL EMIS PAR LES SIRENES ELECTROMECANIQUES DU RESEAU NATIONAL D'ALERTE MISES EN SERVICE AVANT LA DATE DE PUBLICATION DU PRESENT DECRET
I. - Le signal d'alerte national
Le signal d'alerte national émis par des sirènes électromécaniques du réseau national d'alerte mises en service avant la date de publication du présent décret comporte trois cycles.
A. - Les caractéristiques techniques d'un cycle sont les suivantes:
1. Le signal d'alerte consiste en l'émission d'un son modulé en amplitude et en fréquence;
2. L'amplitude et la fréquence varient en fonction de la vitesse de rotation du moteur;
3. A la vitesse nominale du moteur, la fréquence fondamentale du son émis est de 380 Hz (7 4 Hz);
4. Le cycle est obtenu en alimentant le moteur pendant cinq périodes séparées chacune par un intervalle de 5 secondes; la durée de la première période est de 10 secondes; celle des quatre autres est de 7 secondes;
5. Le temps de mise en régime du moteur est de 3 secondes;
6. Le temps d'arrêt total du moteur est inférieur à 1 minute 30 secondes;
7. La persistance de l'émission sonore est de 35 secondes après la coupure de l'alimentation du moteur.
B. - Le temps séparant l'alimentation du moteur entre deux cycles est de 40 secondes.
II. - Le signal de fin d'alerte
Le signal de fin d'alerte consiste en l'émission d'un son dont les caractéristiques sont définies au paragraphe IA, 2, 3, 5, 6, et 7. Il comporte toutefois une seule période d'alimentation du moteur pendant une durée de trente secondes.
III. - Le signal d'essai
Le signal d'essai émis par des sirènes électromécaniques du réseau national d'alerte comporte un seul cycle. Les caractéristiques techniques du cycle sont définies au paragraphe IA ci-dessus.
ANNEXE III
CARACTERISTIQUES TECHNIQUES DES SIGNAUX UTILISES
EN AVAL DE CERTAINS AMENAGEMENTS HYDRAULIQUES
Les signaux sont émis par des sirènes pneumatiques fonctionnant selon le principe « tout ou rien ». Le son produit est constant en fréquence et en puissance.
I. - Le signal d'alerte
Il comporte un cycle d'une durée minimum de 2 minutes composé d'émissions sonores de 2 secondes séparées par un intervalle de 3 secondes.
II. - Le signal de fin d'alerte
Il comporte une émission sonore d'une durée de 30 secondes.
III. - Le signal d'essai
Il comporte un cycle d'une durée de 12 secondes composé de trois émissions sonores de 2 secondes séparées par un intervalle de 3 secondes.
Des caractéristiques techniques complémentaires pourront être précisées dans un arrêté du ministre chargé de la sécurité civile.