Article (Arrêté du 14 mars 1990 relatif au règlement pour le transport des matières dangereuses. Modification du règlement du 15 avril 1945 (Dispositions générales, classes et nomenclature) (Matières dangereuses 1990, no 4))
Art. 3. - La nomenclature du règlement du 15 avril 1945 pour le transport des matières dangereuses est modifiée comme suit:
Rubriques à supprimer:
Adhésifs.
Alcool hexylique.
Aldéhyde heptylique.
Allumettes autres que de sûreté.
Allumettes dites de sûreté.
Amines corrosives.
Amylacétate de méthyle.
Azobis (amino-2 propane)-2,2 chlorhydrate.
Azobis (isobutyronitrile).
Azo-1,1 cyano-1 cyclohexane.
Azo-2,2 diméthyl-2,4 valéronitrile.
Bactéricides, voir Pesticides.
Baryte.
Bicycloheptadiène.
Bromo-1 méthyl-3 butane.
Bromure d'isoamyle.
Bromure de propargyle.
Butanethiol.
Butanone-2.
Chloro-3 dibromo-1,2 propane.
Chloro-4 nitro-3 trifluorométhylbenzène.
Chloroformiate de cétyle.
Chlorotrifluorométhylbenzène.
Chlorhydrine sulfurique.
Chlorure de cyanuryle.
Collodions et semi-collodions (solutions) et autres solutions nitrocellulosiques (concernant la classe 3).
Collodions.
Crotonaldéhyde.
Dibromo-1,2 éthane.
Dicloro-1,2 propane.
Dinitrile azométhylglutarique.
Dinitrophénate de potasse humide.
Dinitrophénate de soude humide.
Dinitrophénate d'ammoniaque renfermant au moins 10 p. 100 d'eau.
Dinitrophénol renfermant 15 p. 100 au moins d'eau.
Dinitrorésorcinol renfermant 15 p. 100 au moins d'eau.
Dipropylène triamine.
Emaux.
Encres d'imprimerie.
Ether diéthylique dichloré.
Ether diéthylique de l'éthylène glycol.
Ether diisopropylique dichloré.
Ether diméthylique de l'éthylène glycol.
Ethyl-2 hexylcétone.
Ethylglycol.
Fluorotoluènes.
Fluorure de benzylidyne.
Fongicides, voir Pesticides.
Furfurylamine.
Isobutyronitrile.
Isocyanates de chlorophényle.
Isocyanate de trifluorométhylbenzène.
Isocyanates toxiques.
Matières visqueuses.
Méthylal.
Méthylcyclohexanol.
Méthylglycol.
Méthylisobutylcarbinol.
Méthylphénylcarbinol.
Monochloroacétate d'isopropyle.
Nitrate d'argent.
Nitrate manganeux en solution aqueuse.
Nitrate de mercure en solution.
Nitrate de nickel en solution.
Nitrate d'urée renfermant 20 p. 100 au moins d'eau.
Nitrate de zirconium en solution aqueuse.
Nitrile adipique.
Nitrile malonique.
Nitrotrifluorométhylbenzènes.
N-benzyl N-éthylaniline.
N,N-diisopropyléthanolamine.
Oxyde de butyle.
Oxyde de sélénium.
Peintures.
Perchloréthylène.
Perxenate de sodium octohydraté.
Pesticides, bactéricides, fongicides (préparations de matières de la classe 6.1).
Pesticides, bactéricides, fongicides, rodenticides et préparations.
Phosphate monobutylique.
Phosphate diisooctylique.
Phosphate dioctylique.
Phosphate dipropylique.
Phosphate monobutylique.
Phosphate monoisooctylique.
Phosphate monoisopropylique.
Picrate d'ammoniaque.
Picramate d'ammonium renfermant 10 p. 100 au moins d'eau.
Picramate de sodium renfermant 20 p. 100 au moins d'eau.
Picramate de soude.
Picrate d'ammoniaque.
Picrate d'hydrazine.
Picrate de soude.
Polyamines corrosives.
Produits de polissage.
Produits colorants.
Protochlorure d'iode.
Protochlorure de soufre.
Sulfate acide de nitrosyle.
Trifluorométhyl-3 aniline.
Trifluorométhylbenzène.
Trifluorure de benzyle.
Trinitrophénol.
Trinitrotoluène.
Trinitrotoluol.
Vernis.
Vernis à la nitrocellulose.