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Article (Arrêté du 2 mai 1990 modifiant l'arrêté du 6 août 1987 portant création d'un comité pour l'histoire économique et financière)
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Article (Arrêté du 2 mai 1990 modifiant l'arrêté du 6 août 1987 portant création d'un comité pour l'histoire économique et financière)
Art. 3. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.