Article (Arrêté du 15 mai 1990 portant répartition des sièges attribués aux personnels d'enseignement et de recherche dans les conseils des centres d'enseignement et de recherche de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers)
Collège C
Professeurs techniques adjoints et chefs de travaux pratiques du cadre de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers, professeurs certifiés et autres personnels d'enseignement: deux sièges.