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Article (Arrêté du 20 septembre 1990 fixant les contingents des primes de qualification attribuées aux médecins, aux pharmaciens chimistes et aux vétérinaires biologistes des armées)

Article (Arrêté du 20 septembre 1990 fixant les contingents des primes de qualification attribuées aux médecins, aux pharmaciens chimistes et aux vétérinaires biologistes des armées)

Art. 3. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.