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Article (Arrêté du 16 janvier 1991, pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990, relatif à la mise en oeuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de l'Indre)

Article (Arrêté du 16 janvier 1991, pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990, relatif à la mise en oeuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de l'Indre)

Art. 1er. - La prophylaxie à l'égard de la maladie d'Aujeszky est mise en oeuvre dans le département de l'Indre à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française.
Sans préjudice des dispositions en vigueur relatives au commerce des reproducteurs, un dépistage sérologique de la maladie d'Aujeszky est mis en oeuvre dans les élevages du département de l'Indre selon des modalités fixées par arrêté préfectoral.