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Article (Arrêté du 8 janvier 1990 modifiant l'arrêté du 23 avril 1987, complété par l'arrêté du 11 janvier 1988, portant création du certificat d'aptitude professionnelle de peinture-vitrerie-revêtement)

Article (Arrêté du 8 janvier 1990 modifiant l'arrêté du 23 avril 1987, complété par l'arrêté du 11 janvier 1988, portant création du certificat d'aptitude professionnelle de peinture-vitrerie-revêtement)

Art. 3. - La liste des domaines figurant en annexe I de l'arrêté du 11 janvier 1988 susvisé est abrogée et remplacée par la liste des domaines figurant en annexe II du présent arrêté.