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Article (Arrêté du 30 mai 1990 fixant l'échelonnement indiciaire des chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive)

Article (Arrêté du 30 mai 1990 fixant l'échelonnement indiciaire des chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive)

Art. 4. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.