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Article (Arrêté du 16 mai 1990 relatif aux dernières sessions d'examens pour l'obtention de certains diplômes et brevets de la marine marchande)

Article (Arrêté du 16 mai 1990 relatif aux dernières sessions d'examens pour l'obtention de certains diplômes et brevets de la marine marchande)

Art. 6. - Le directeur de l'administration générale et des gens de mer est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.