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Article (Décret no 90-295 du 2 avril 1990 fixant le statut de l'Opéra de Paris)

Article (Décret no 90-295 du 2 avril 1990 fixant le statut de l'Opéra de Paris)

Art. 6. - Les fonctions de membre du conseil d'administration ouvrent droit aux indemnités de déplacement et de séjour prévues par le décret du 10 août 1966 susvisé.