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Article (Décret no 90-1023 du 14 novembre 1990 modifiant le décret no 80-584 du 24 juillet 1980 relatif aux dispositions statutaires applicables aux militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées)

Article (Décret no 90-1023 du 14 novembre 1990 modifiant le décret no 80-584 du 24 juillet 1980 relatif aux dispositions statutaires applicables aux militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées)

Art. 5. - Les 3o, 4o et 5o de l'article 13 du décret du 24 juillet 1980 susvisé sont remplacés par les dispositions suivantes:
«3o Dans la section Orthophonie:
«- surveillant d'orthophonie;
«- surveillant-chef d'orthophonie.
«4o Dans la section Orthoptie:
«- surveillant d'orthoptie;
«- surveillant-chef d'orthoptie.
«5o Dans la section Diététique:
«- surveillant de diététique;
«- surveillant-chef de diététique.»