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Article (Arrêté du 9 novembre 1994 relatif à l'instruction technique destinée aux médecins du travail)

Article (Arrêté du 9 novembre 1994 relatif à l'instruction technique destinée aux médecins du travail)

Art. 1er. - L'instruction technique destinée aux médecins du travail assurant la surveillance médicale des personnes exposées à l'inhalation des poussières est annexée au présent arrêté.