Article (Arrêté du 10 février 1995 fixant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles, accessibles aux titulaires d'un baccalauréat ou d'un titre admis en équivalence ou d'une dispense)
Art. 16. - L'horaire hebdomadaire des classes de première et seconde années mentionnées à l'article 15 ci-dessus est fixé à l'annexe VII du présent arrêté.
TITRE VII
DISPOSITIONS COMMUNES