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Article (Décret no 2001-684 du 30 juillet 2001 modifiant le décret no 90-850 du 25 septembre 1990 portant dispositions communes à l'ensemble des sapeurs-pompiers professionnels)

Article (Décret no 2001-684 du 30 juillet 2001 modifiant le décret no 90-850 du 25 septembre 1990 portant dispositions communes à l'ensemble des sapeurs-pompiers professionnels)

Art. 1er. - Le tableau I annexé au décret du 25 septembre 1990 susvisé est complété par les dispositions suivantes :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 175 du 31/07/2001 page 12322

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