Article (Arrêté du 25 juillet 1996 fixant la liste des titres et diplômes admis en équivalence pour tout ou partie de l'examen pour l'obtention du brevet de patron à la plaisance (Voile) et les conditions particulières d'obtention de ce brevet)
Tableau II
Titres et diplômes délivrés ou reconnus par le ministre en charge de la
jeunesse et des sports
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0222 du 22/09/96 Page 14071 a 14073
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