Article (Arrêté du 27 juin 1996 portant organisation du service du matériel de l'armée de l'air)
Art. 6. - La sous-direction des matériels est responsable des actions visant à assurer le soutien logistique des forces.
Elle est chargée :
I. - Pour les matériels nouveaux :
- d'assurer la réalisation des matériels techniques (matériels de l'informatique générale exclus) qui ne relèvent pas de la délégation générale pour l'armement ;
- de participer à la définition, à l'expérimentation et à l'évolution des matériels opérationnels et de mise en oeuvre en faisant prendre en considération les impératifs du soutien logistique intégré ;
- de promouvoir les évolutions du soutien logistique des matériels techniques, des concepts de maintenance ainsi que celles des matériels associés ;
- de définir les caractéristiques techniques et les caractéristiques d'emploi de ces derniers lorsqu'ils ne relèvent pas d'autres organismes,
d'organiser leur expérimentation et de décider de leurs évolutions ;
- de fixer les dotations des matériels de maintenance ainsi que celles de certains matériels opérationnels et de mise en oeuvre ;
- de définir qualitativement, quantitativement et en temps opportun les approvisionnements initiaux, associés aux ensembles opérationnels, au bénéfice des forces et du service.
II. - Pour les autres matériels :
- de contribuer aux actions visant à améliorer la sécurité des vols, les performances et la fiabilité des matériels utilisés ;
- de participer aux études relatives aux évolutions de la maintenance et à la mise en application des décisions prises ;
- de participer aux décisions de modifications ;
- d'animer l'activité d'unités et services spéciaux du service du matériel de l'armée de l'air ainsi que celle d'équipes techniques et d'études techniques ;
- de diriger les activités concourant à la définition des règles particulières permanentes de mise en oeuvre et de maintenance, à leur évolution et à l'adaptation des moyens correspondants ;
- d'assurer, sur le plan logistique, les tâches de direction en vue de satisfaire les besoins de l'armée de l'air en volants et rechanges techniques ;
- d'exprimer les besoins en réparation de niveau industriel (3e niveau).