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Article (Arrêté du 30 mars 1998 portant approbation de l'avenant no 3 à la Convention nationale des médecins spécialistes)

Article (Arrêté du 30 mars 1998 portant approbation de l'avenant no 3 à la Convention nationale des médecins spécialistes)

Interventions nécessitant une circulation extracorporelle

Mise en place de la circulation extracorporelle avec canulations, en supplément de l'acte thérapeutique.

Intervention portant sur un seul orifice, une seule cavité ou une seule artère coronaire :

- pour une deuxième lésion, en supplément ;

- pour une troisième lésion, en supplément ;

- supplément pour renforcement de l'équipe chirurgicale par un second chirurgien.

TITRE VIII

ACTES PORTANT SUR L'ABDOMEN

Chapitre II

Paroi abdominale, grande cavité péritonéale

Traitement chirurgical simple des hernies et des éventrations.

Traitement chirurgical des hernies, éventrations de plus de 10 cm de diamètre, avec pertes de substances de la paroi abdominale, avec ou sans plastie.

Lipectomie étendue de la paroi abdominale pour abdomen en besace, incluant le temps musculaire éventuel.

Cet acte n'est pas cumulable avec le traitement chirurgical des hernies et des éventrations.

Lipectomie totale circulaire.

Traitement chirurgical des hernies ou éventrations étranglées :

- sans résection intestinale ;

- avec résection de l'intestin ou de tout autre viscère.

Laparotomie :

- exploratrice, évacuatrice ;

- d'urgence pour hémorragie, occlusion, torsion, plaie ou contusion, perforation autre que celle de l'appendice, etc.

Ouverture d'une collection cloisonnée ou non, intra ou rétro-péritonéale.

Chapitre III

Estomac et intestin

Ouverture ou abouchement à la peau d'un viscère digestif.

Traitement chirurgical des ulcères gastro-duodénaux ou d'autres lésions de l'estomac par gastrectomie des deux tiers ; vagotomie accompagnée de pyloroplastie, de gastro-entérostomie ou d'antrectomie.

Gastrectomie totale.

Gastrectomie élargie avec splénectomie ou pancréatectomie partielle.

Intervention itérative sur l'estomac comportant dégastro-entérostomie plus gastrectomie.

Traitement chirurgical des fistules cutanées des viscères creux.

Toute anastomose entre deux viscères ou deux segments de viscères digestifs.

Traitement chirurgical des anomalies anatomiques ou fonctionnelles de la jonction gastro-oesophagienne et du diaphragme.

Traitement chirurgical de la sténose hypertrophique du pylore.

Résection segmentaire du grêle.

Laparotomie pour syndrome occlusif ou péritonéal du nouveau-né (y compris le traitement des lésions viscérales éventuelles).

Plasties intestinales ou mésentériques pour prévention ou traitement des occlusions du grêle, quelle que soit la technique.

Ablation de l'appendice.

Ablation du diverticule de Meckel.

Hémicolectomie droite, colectomie segmentaire transverse, hémicolectomie gauche, colectomie sigmoïdienne, avec rétablissement immédiat de la continuité, colostomie de décharge éventuelle incluse.

Hémicolectomie droite, colectomie segmentaire transverse, hémicolectomie gauche, colectomie sigmoïdienne, sans rétablissement immédiat de la continuité, colostomie incluse.

Colectomie totale avec rétablissement de la continuité.

Colectomie totale sans rétablissement de la continuité, iléostomie incluse.

Chapitre IV

Foie, voies biliaires, pancréas

Cholécystectomie par laparotomie, y compris l'ensemble des gestes exploratoires associés pratiqués par le chirurgien.

Cholécystectomie, par voie coelioscopique, y compris l'ensemble des gestes exploratoires associés pratiqués par le chirurgien.

Cholédocotomie ou hépaticotomie avec ou sans cholécystectomie.

Majoration pour intervention itérative sur les voies biliaires.

Reconstitution de la voie biliaire principale après interruption de sa continuité.

Anastomose bilio-digestive directe sur la voie biliaire principale.

Anastomose bilio-digestive sur la voie biliaire principale par l'intermédiaire d'une anse grêle.

Anastomose bilio-digestive sur un canal biliaire hilaire ou intra-hépatique y compris les anastomoses viscérales complémentaires.

Chirurgie transduodénale de la papille et de l'ampoule de Vater.

Drainage d'un abcès du foie.

Traitement par laparotomie des kystes hydatiques du foie.

Traitement des lésions étendues, complexes ou multiples du foie nécessitant une thoracophrénolaparotomie.

Résection segmentaire du foie.

Hépatectomie réglée.

Traitement des lésions localisées, enkystées ou fistulisées du pancréas.

Majoration pour injection peropératoire dans les canaux excréteurs d'un produit de contraste pour prise de clichés avec ou sans manométrie.

Duodéno-pancréatectomie (y compris les anastomoses viscérales nécessaires).

Toute anastomose chirurgicale entre le système porte et le système cave (y compris l'injection pour la splénoportographie et la prise de pressions pendant l'intervention).

Chapitre V

Rate, surrénales

Traitement chirurgical des lésions de la rate.

Surrénalectomie avec ou sans résection nerveuse, avec ou sans décapsulation rénale, en dehors de la néphrectomie.

Chapitre VI

Rectum et anus

Traitement des anomalies congénitales de l'abouchement rectal :

- par voie basse ;

- par voie haute ou combinée.

Résection d'un prolapsus rectal.

Traitement des prolapsus rectaux par voie haute et basse.

Traitement chirurgical du mégacôlon par résection colique avec abaissement du bout proximal par voie périnéale ou transanale.

Amputation ou résection du rectum par voie abdominale ou abdomino-périnéale, colostomie incluse.

Résection du rectum par voie abdominale ou abdomino-périnéale, avec rétablissement de la continuité, colostomie de décharge éventuelle incluse.

Résection du rectum par voie périnéale ou sacrée.

Rétablissement de la continuité après une intervention antérieure ayant comporté une résection recto-colique ou colique large.

Traitement des lésions traumatiques complexes du périnée.

Reconstitution du sphincter anal par plastie musculaire, en cas d'incontinence ou d'insuffisance.

Traitement par laparotomie des tumeurs bénignes du rectum ou du sigmoïde.

TITRE IX

APPAREIL URINAIRE

Chapitre Ier

Endoscopie

Résection endoscopique de tumeurs vésicales avec examen anatomo-pathologique (en cas de nouvelle intervention dans les douze mois, voir : électrocoagulation endoscopique).

Résection endoscopique du col vésical, d'un adénome périurétral ou d'un néoplasme prostatique (ligature éventuelle des canaux déférents comprise).

Extraction des calculs par la voie naturelle à l'aide d'un urétéro-néphroscope :

- intervention intéressant les uretères ;

- intervention au niveau du bassinet et des calices.

Chapitre II

Actes liés à la technique de l'hémodialyse

Création d'une fistule artério-veineuse par anastomose directe.

Création d'une fistule artério-veineuse avec interposition d'un greffon (prélèvement du greffon compris) ou d'une prothèse.

Chapitre III

Reins

Lombotomie exploratrice.

Incision et drainage d'un phlegmon périnéphrétique.

Néphropexie, ou biopsie rénale par lombotomie, ou décapsulation.

Traitement opératoire de l'éventration lombaire.

Néphrectomie.

Néphrectomie partielle, néphrectomie secondaire ou élargie.

Néphrectomie par voie thoraco-phréno-abdominale ou néphro-urétérectomie totale.

Néphrostomie, pyélotomie avec ou sans néphrostomie, traitement conservateur des kystes du rein.

Pyélotomie itérative, ou opération plastique sur le bassinet et la jonction pyélo-urétérale, avec ou sans néphrostomie.

Néphrolithotomie avec ou sans néphrostomie :

- intervention itérative, en supplément.

Section de l'isthme d'un rein en fer à cheval, avec ou sans néphrectomie.

Injection peropératoire dans les voies excrétrices d'un produit de contraste pour prise de clichés, en supplément.

Chapitre IV

Uretère

Urétérotomie lombaire, urétérolyse.

Urétérostomie cutanée.

Urétérotomie pelvienne, urétérectomie secondaire totale.

Urétéro-lithotomie itérative, en supplément.

Abouchement d'un uretère dans l'intestin en place.

Urétérorraphie termino-terminale, cure d'une fistule cutanée de l'uretère.

Urétérocystonéostomie avec ou sans plastie antireflux, implantation urétérale par lambeau vésical pédiculé et tubulé.

Urétérostomie cutanée transintestinale.

Réalisation d'un dispositif antireflux vésico-urétéral.

Chapitre V

Vessie

Taille avec exérèse ou électrocoagulation d'une tumeur vésicale pédiculée.

Exérèse par cystectomie partielle d'une tumeur vésicale avec examen anatomo-pathologique.

Cystectomie totale :

- avec abouchement des uretères à la peau ;

- avec réimplantation des uretères dans l'intestin.

Cystectomie totale avec remplacement par greffon intestinal.

Exérèse des diverticules vésicaux avec ou sans résection du col.

Cure opératoire des fistules vésico-vaginales ou vésico-utérines ou vésico-rectales, quelles que soient leur taille et la technique.

Intervention pour récidive, en supplément.

Fermeture de fistule vésico-cutanée.

Résection isolée du col à vessie ouverte avec ou sans ligature des canaux déférents.

Chirurgie de l'exstrophie vésicale :

- ablation simple de la plaque vésicale ;

- reconstitution simple de la vessie ;

- reconstitution en un temps de la vessie et de l'uretère avec dispositif antireflux et ostéotomie iliaque ;

- retouche ultérieure.

Traitement chirurgical de l'incontinence chez la femme ou chez l'homme quelle que soit la technique.

Entéro-cystoplastie ou urétéro-entéro-cystoplastie.

Taille vésicale pour curiethérapie (curiethérapie non comprise).

Chapitre VI

Urètre

Urétrotomie externe ou urétrostomie.

Section à ciel ouvert de valvules congénitales de l'urètre postérieur, urétrotomie externe avec mise à plat d'un rétrécissement.

Traitement opératoire du phlegmon péri-urétral diffus gangréneux (infiltration d'urine).

Cure de fistule périnéale avec ou sans urétrectomie (dérivation comprise).

Temps périnéal du traitement chirurgical des fistules urétro-rectales acquises.

Resconstitution de l'urètre (ensemble du traitement) :

- premier temps ;

- les autres.

Cure chirurgicale du diverticule sous-urétral.

TITRE X

ACTES PORTANT SUR L'APPAREIL GENITAL MASCULIN

Chapitre Ier

Verge

Opération d'ordre thérapeutique pour phimosis après le premier mois.

Réduction sanglante du paraphimosis.

Section ou plastie chirurgicale du frein.

Traitement chirurgical du priapisme.

Traitement de l'hypospadias balanique :

- chaque retouche ultérieure.

Traitement de l'hypospadias périnéal ou pénien :

- chaque retouche ultérieure.

Traitement de l'épispadias :

- chaque retouche ultérieure.

Amputation partielle de la verge.

Amputation totale de la verge avec évidement ganglionnaire uni ou bilatéral.

Chapitre II

Prostate et vésicules séminales

Incision d'un abcès de la prostate par voie périnéale.

Prostatectomie pour adénome en un seul temps, quel que soit le mode opératoire (ligature éventuelle des déférents comprise).

Prostatectomie suivant une cystostomie, ligature éventuelle des déférents comprise.

Prostato-vésiculectomie totale, avec suture urétro-vésicale et curage ganglionnaire ilio-pelvien bilatéral (ligature des déférents comprise).

Ablation des vésicules séminales chez l'adulte.

Chapitre III

Bourses

Chirurgie isolée du canal déférent :

- ligature, section, résection, cathétérisme.

Castration avec ablation des relais lympho-ganglionnaires abdominaux du testicule.

Cure opératoire du kyste du cordon ou de l'hydrocèle.

Cure opératoire de la torsion du testicule ou de ses annexes, castration, orchidectomie ou épididymectomie unilatérale.

Cure opératoire de l'ectopie testiculaire ou du varicocèle (cure éventuelle de la hernie comprise).

Intervention plastique unilatérale pour stérilité, portant sur l'épididyme, le déférent ou les deux, quelle que soit la technique.

TITRE XI

ACTES PORTANT SUR L'APPAREIL GENITAL FEMININ

Chapitre Ier

En dehors de la gestation