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Article (Arrêté du 3 février 1998 portant nomination à la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture)

Article (Arrêté du 3 février 1998 portant nomination à la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture)


Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 3 février 1998, sont nommés membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs à compter du 1er janvier 1998, en application du 1o de l'article 4 et du 1o de l'article 5 du décret no 92-172 du 21 février 1992 :

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