Article (Arrêté du 20 novembre 1995 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif à la série Sciences et technologies de l'agronomie et de l'environnement du baccalauréat technologique préparé dans les lycées d'enseignement général et technologique agricole)
Art. 3. - L'annexe II de l'arrêté du 15 septembre 1993 susvisé est remplacée par l'annexe II du présent arrêté (1).