Article (Arrêté du 21 juillet 1995 relatif au classement de salubrité et à la surveillance des zones de production et des zones de reparcage des coquillages vivants)
Art. 2. - Pour l'application du présent arrêté, les coquillages sont classés en trois groupes distincts en regard de leur physiologie et notamment de leur aptitude à la purification:
a) Groupe 1: les gastéropodes, les échinodermes et les tuniciers;
b) Groupe 2: les bivalves fouisseurs, c'est-à-dire les mollusques bivalves filtreurs dont l'habitat permanent est constitué par les sédiments;
c) Groupe 3: les bivalves non fouisseurs, c'est-à-dire les autres mollusques bivalves filtreurs.