Article (Arrêté du 8 janvier 1993 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en oeuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département du Jura)
Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.