Article (Arrêté du 24 mars 1993 portant habilitation de l'université d'Orléans à délivrer le titre d'ingénieur diplômé de l'Ecole supérieure des procédés électroniques et optiques)
Art. 1er. - L’université d’Orléans est habilitée à délivrer le titre d’ingénieur diplômé de l’école supérieure des procédés électroniques et optiques.