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Article (Arrêté du 3 juin 1993 fixant les modalités d'organisation de l'examen professionnel pour le recrutement d'ingénieurs de la météorologie)

Article (Arrêté du 3 juin 1993 fixant les modalités d'organisation de l'examen professionnel pour le recrutement d'ingénieurs de la météorologie)


Art. 12. - L’arrêté du 1er avril 1976 modifié fixant les modalités de l’examen professionnel prévu à l’article 9 du décret n° 63-1376 susvisé est abrogé.