Article (Arrêté du 15 décembre 1992 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique)
Art. 5. - L'arrêté du 16 septembre 1991 susvisé est modifié comme suit :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 8 du 10 janvier 1993, page 579.