Article (Arrêtés du 8 avril 1994 portant nomination au Conseil supérieur des professions paramédicales)
Par arrêté du ministre délégué à la santé en date du 8 avril 1994, les arrêtés du 2 décembre 1991 et du 18 décembre 1992 portant nomination au Conseil supérieur des professions paramédicales sont modifiés comme suit:
1. A la commission des infirmiers:
Comme membres de la profession sur proposition de la Fédération de la santé et de l'action sociale C.G.T.;
Remplacer:
« Titulaire: Mme Mugnier (Frédérique);
« Suppléante: Mme Defortescu (Danielle).
« Titulaire: M. Barbier (Daniel);
« Suppléante: Mme Bastouille (Christine). »,
Par:
« Titulaire: Mme Defortescu (Danielle);
« Suppléante: Mme Cazenin (Dolorès).
« Titulaire: Mme Bastouille (Christine);
« Suppléante: Mme Labibh (Dominique). » 2. A la commission des infirmiers lorsque la commission est consultée sur des problèmes relatifs aux aides-soignantes:
Comme membres de la commission sur proposition de la Fédération de la santé et de l'action sociale C.G.T.;
Remplacer:
« Titulaire: Mme Cauley (Catherine); »,
Par:
« Titulaire: Mme Bernabe (Nicole). »