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Article (Arrêté du 27 juin 1990 relatif à l'examen pour l'obtention du brevet de patron à la plaisance (voile) à titre professionnel)

Article (Arrêté du 27 juin 1990 relatif à l'examen pour l'obtention du brevet de patron à la plaisance (voile) à titre professionnel)

Art. 11. - La justification des jours de navigation effective exigés aux articles 2, 3 et 4 du décret du 27 juin 1990 susvisé peut être apportée par tous modes de preuve précisant le caractère effectif, la durée et la nature de la navigation ainsi que les fonctions exercées à bord du navire.