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Article (Arrêté du 27 mai 1998 répartissant les emplois d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel en deux groupes)

Article (Arrêté du 27 mai 1998 répartissant les emplois d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel en deux groupes)

Art. 1er. - Relèvent du groupe I, à compter du 1er août 1996, les emplois d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel implantés dans les établissements suivants : université Paris-I, université Paris-V, université Paris-VI, université Paris-VII, université Paris-X, université Paris-XI, université Lyon-I, université Lille-I, université Strasbourg-I, université Toulouse-III.