Article (Arrêté du 9 mars 1990 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes))
Liste des associations régies par la loi du 1er juillet 1901 ayant reçu directement sur le plan national au cours de 1987 ou de 1988 une subvention à quelque titre que ce soit (application de l'article 41 de la loi de finances pour 1962 modifiée [no 61-1396 du 21 décembre 1961]) (580 p.).