Article (Arrêté du 18 juillet 1991 modifiant l'arrêté du 20 mai 1986 portant création du diplôme d'ingénieur de l'institut universitaire des systèmes thermiques industriels de l'université Aix-Marseille-I)
Art. 2. - Le directeur des enseignements supérieurs est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.