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Article (Arrêté du 20 avril 1998 modifiant l'arrêté du 16 août 1985 fixant la liste des substances vénéneuses pouvant entrer dans la composition des produits cosmétiques et des produits d'hygiène corporelle et les avertissements devant figurer sur leurs récipients, emballages ou notices)

Article (Arrêté du 20 avril 1998 modifiant l'arrêté du 16 août 1985 fixant la liste des substances vénéneuses pouvant entrer dans la composition des produits cosmétiques et des produits d'hygiène corporelle et les avertissements devant figurer sur leurs récipients, emballages ou notices)

Art. 1er. - La liste des substances vénéneuses pouvant entrer dans la composition des produits cosmétiques et des produits d'hygiène corporelle, annexée à l'arrêté du 16 août 1985 susvisé, est modifiée comme suit :

La rubrique suivante est ajoutée :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 100 du 29/04/1998 page 6511

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