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Article (Décret no 91-834 du 30 août 1991 relatif à la formation aux premiers secours)

Article (Décret no 91-834 du 30 août 1991 relatif à la formation aux premiers secours)

Art. 21. - Le décret no 77-17 du 4 janvier 1977 susvisé est ainsi modifié:
1o Sont abrogés le titre Ier, à l'exception des articles 10 à 16, et l'article 19 du titre II.