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Article (Arrêté du 26 décembre 1990 modifiant l'arrêté du 9 novembre 1988 fixant le modèle de l'insigne de la médaille d'honneur régionale, départementale et communale)

Article (Arrêté du 26 décembre 1990 modifiant l'arrêté du 9 novembre 1988 fixant le modèle de l'insigne de la médaille d'honneur régionale, départementale et communale)

Art. 2. - L'article 2 de l'arrêté du 9 novembre 1988 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes:
«Art. 2. - L'insigne est suspendu à un ruban de 30 mm de largeur de couleur verte, coupé en son milieu d'une bande blanche de 10 mm.
«Le ruban de la médaille d'or est orné d'une rosette, aux couleurs du ruban, d'un diamètre de 10 mm.»