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Article (Arrêté du 25 janvier 1990 modifiant l'arrêté du 6 mai 1988 relatif aux exigences en matière de carburant du moteur des véhicules automobiles)

Article (Arrêté du 25 janvier 1990 modifiant l'arrêté du 6 mai 1988 relatif aux exigences en matière de carburant du moteur des véhicules automobiles)

Art. 2. - L'article 3 de l'arrêté du 6 mai 1988 susvisé est modifié et rédigé comme suit:
«Art. 3. - Le fonctionnement à l'essence sans plomb doit être clairement indiqué à l'utilisateur du véhicule lors des opérations de remplissage du réservoir conformément aux prescriptions de l'annexe II de la directive no 89-491 C.E.E. du 17 juillet 1989 qui modifie l'annexe I de la directive no 70-220 C.E.E.»