Article (Arrêté du 7 mai 1992 fixant la liste et la composition des délégations de bassins et des services hydrologiques centralisateurs transférés aux directions régionales de l'environnement)
ANNEXE I
Délégation de bassin Loire-Bretagne (DIREN Centre):
Trois agents de catégorie A;
Un agent de catégorie B;
Un agent de catégorie C.
Service hydrologique centralisateur Loire-Bretagne (DIREN Centre):
Six agents de catégorie A;
Dix-huit agents de catégorie B;
Quatorze agents de catégorie C;
Cinq personnels d'exploitation.
Délégation de bassin Adour-Garonne et service hydrologique centralisateur de la Garonne (DIREN Midi-Pyrénées):
Six agents de catégorie A;
Neuf agents de catégorie B;
Dix agents de catégorie C;
Quatorze personnels d'exploitation.
Service hydrologique centralisateur Rhône-Méditerranée-Corse (DIREN Rhône-Alpes) cellule de calcul de Dijon:
Un agent de catégorie A;
Un agent de catégorie C.
(DIREN Provence-Alpes-Côte d'Azur) cellule de jaugeage d'Aix-en-Provence:
Deux agents de catégorie B;
Un agent de catégorie C.
Délégation de bassin Rhin-Meuse (DIREN Lorraine):
Deux agents de catégorie A;
Deux agents de catégorie B;
Un agent de catégorie C.
Délégation de bassin Artois-Picardie (DIREN Nord-Pas-de-Calais):
Deux agents de catégorie A;
Un agent de catégorie B;
Un agent de catégorie C.
Délégation de bassin Seine-Normandie (DIREN Ile-de-France):
Trois agents de catégorie A;
Un agent de catégorie B;
Trois agents de catégorie C.
ANNEXE II
Service hydrologique centralisateur Rhône-Méditerranée-Corse (S.N.
Rhône-Saône):
Cinq agents de catégorie A;
Neuf agents de catégorie B;
Cinq agents de catégorie C;
Quatre personnels d'exploitation.
Service hydrologique centralisateur Rhin-Meuse (S.N. Nancy):
Un agent de catégorie A;
Cinq agents de catégorie B;
Sept agents de catégorie C;
Sept personnels d'exploitation.
Service hydrologique centralisateur Artois-Picardie (S.N.
Nord-Pas-de-Calais):
Un agent de catégorie A;
Cinq agents de catégorie B;
Deux agents de catégorie C;
Sept personnels d'exploitation.
Service hydrologique centralisateur Seine-Normandie (S.N. Seine):
Trois agents de catégorie A;
Quatre agents de catégorie B;
Sept agents de catégorie C;
Douze personnels d'exploitation.
Service hydrologique centralisateur Dordogne (D.D.E. de la Dordogne):
Un agent de catégorie B;
Cinq personnels d'exploitation.