Article (Arrêté du 27 septembre 1989 relatif aux normes d'émission d'hexachlorobenzène dans les eaux résiduaires)
Art. 1er. - Les normes d'émission d'hexachlorobenzène dans les eaux résiduaires que doivent respecter, à partir du 1er janvier 1990, les établissements relevant de la législation des installations classées pour la protection de l'environnement sont fixées comme suit:
Production et transformation d'hexachlorobenzène:
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< 1 mg/l (moyenne mensuelle).
< 2 mg/l (moyenne journalière).
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< 10 grammes par tonne de capacité de production ou de transformation d'hexachlorobenzène (moyenne mensuelle).
< 20 g/t (moyenne journalière).
Production de perchloroéthylène (PER) et de tétrachlorure de carbone (CC14) par perchloration:
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< 1,5 mg d'hexachlorobenzène par litre (moyenne mensuelle).
< 3 mg/l (moyenne journalière).
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< 1,5 g d'hexachlorobenzène par tonne de capacité de production totale de PER+CC14 (moyenne mensuelle).
< 3 g/t (moyenne journalière).
Production de trichloroéthylène (TRI) ou de perchloroéthylène (PER) par tout autre procédé:
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< 1,5 mg d'hexachlorobenzène par litre (moyenne mensuelle).
< 3 mg/l (moyenne journalière).
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< 1,5 g d'hexachlorobenzène par tonne de capacité de production totale de TRI+PER (moyenne mensuelle).
< 3 g/t (moyenne journalière).