Article (Décret du 4 novembre 1992 portant nomination de membres du Comité national d'évaluation de la recherche)
Art. 1er. - Sont nommés membres du Comité national d'évaluation de la recherche:
1o Au titre des représentants de la communauté scientifique et technique:
M. Ducuing (Jacques), en remplacement de M. Causse (Jean-Pierre);
M. Mainguy (Pierre), en remplacement de M. Joliot (Pierre);
M. Armand (Jean-Louis), en remplacement de M. Demazure (Michel),
démissionnaire, et pour la durée du mandat restant à courir.
2o Au titre des personnalités qualifiées choisies en raison de leur compétence dans les domaines économique, social, culturel, scientifique et technique:
M. Brams (Lucien), en remplacement de Mme Blondel (Danièle);
M. Feillet (Pierre), en remplacement de M. Dondoux (Jacques);
M. Quatre (Michel), en remplacement de M. Stern (Jacques).