Article (Arrêté du 15 mars 1994 portant nomination à la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre)
Par arrêté du ministre des anciens combattants et victimes de guerre en date du 15 mars 1994:
Sont nommés membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre, au titre de l'Union française des associations de combattants et de victimes de guerre (U.F.A.C.):
En qualité de membres titulaires:
M. Bugeaud (Pierre).
M. Cornu (Emile).
M. Doussin (Georges).
M. Dubois (Pierre-Victor).
M. Velon (Pierre).
M. Goujat (Jacques).
M. Joineau (Charles).
M. Peyre (René).
M. Fillere (André).
En qualité de membres suppléants:
M. Bassan (Pierre).
M. Buquet (Jean).
M. Gouellain (Jean-Claude).
M. Lichtor (Félix).
M. Cognard (André).
M. Sicart (Maurice).
M. Supper (Fernand).
M. Vollet (Robert).
M. Monnet (Jean).
Sont nommés membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre, au titre de l'Union nationale des combattants - Union nationale des combattants d'Afrique du Nord (U.N.C. - U.N.C.A.F.N.):
En qualité de membres titulaires:
M. Dalleau (Hugues).
M. Lemerre (Jean).
M. Bohly (Henri).
Mme D'Arcy (Marie-Françoise).
En qualité de membres suppléants:
M. Pezard (Jean).
M. Pelerin (Claude).
M. Kervizic (Jean).
Sont nommés membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre, au titre de l'Union nationale des associations de déportés, internés et familles de disparus - Fédération nationale des déportés et internés résistants ......................................................
En qualité de membre titulaire:
M. Cuelle (Jean).
En qualité de membre suppléant:
M. Eudes (Pierre).