Article (Arrêtés du 11 décembre 1995 portant nomination (ingénieurs des travaux ruraux))
Par arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 11 décembre 1995, l'ingénieur stagiaire des travaux ruraux dont le nom suit est nommé ingénieur des travaux ruraux à compter du 17 septembre 1995 :
M. Rouxel (Jean-Michel).