Article (Arrêté du 3 mai 1995 relatif à l'autorisation de rejet d'effluents radioactifs liquides par le centre d'études de Bruyères-le-Châtel)
Art. 5. - La surveillance de l'environnement par l'exploitant porte sur les différents prélèvements et mesures dont les natures, les fréquences, les localisations (dont la liste est déposée à la préfecture de l'Essonne et tenue à jour) et les modalités techniques sont fixées par l'Office de protection contre les rayonnements ionisants.
Cette surveillance comporte au minimum:
Un prélèvement continu de l'ensemble des eaux rejetées par le centre au niveau de l'ouvrage général de rejet avec des mesures sur des échantillons quotidiens;
Un prélèvement hebdomadaire d'eau dans la Remarde;
Des prélèvements mensuels dans la nappe phréatique au niveau de six forages; Des prélèvements de sédiments, de végétaux aquatiques et de poissons dans la Remarde, à raison d'une campagne au moins par an.
L'exploitant effectue sur ces prélèvements, selon leur nature, la détermination du tritium et la mesure des activités alpha, bêta et gamma totales.