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Article (Arrêté du 9 janvier 1990 portant homologation des règlements nos 89-04 et 89-05 de la Commission des opérations de bourse)
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Article (Arrêté du 9 janvier 1990 portant homologation des règlements nos 89-04 et 89-05 de la Commission des opérations de bourse)
Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.