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Article 5 (Arrêté du 25 septembre 2007 portant revalorisation pour l'année universitaire 2007-2008 des taux de diverses primes et indemnités indexées sur la valeur du point indiciaire de la fonction publique)

Article 5 (Arrêté du 25 septembre 2007 portant revalorisation pour l'année universitaire 2007-2008 des taux de diverses primes et indemnités indexées sur la valeur du point indiciaire de la fonction publique)


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.