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Article 1 (Arrêté du 29 octobre 2007 modifiant l'arrêté du 12 janvier 2001 fixant les teneurs maximales pour les substances et produits indésirables dans l'alimentation des animaux)

Article 1 (Arrêté du 29 octobre 2007 modifiant l'arrêté du 12 janvier 2001 fixant les teneurs maximales pour les substances et produits indésirables dans l'alimentation des animaux)


Le tableau de l'annexe I de l'arrêté du 12 janvier 2001 susvisé est modifié comme suit :
Les points 11 et 12 et les points 14 à 20 de la partie :
« B. - Produits » sont remplacés par le texte suivant :