Article 2 (Arrêté du 31 août 2007 relatif à l'agrément du conservatoire botanique de Franche-Comté en tant que conservatoire botanique national)

L'agrément est accordé dans le cadre de la spécialisation géographique suivante :
Région Franche-Comté (Doubs, Jura, Haute-Saône).